Présentation du CED

Rôle du collège des écoles doctorales (CED)

En raison du nombre restreint d’ED présentes à USPN, le CED de l’USPN est une structure de réflexion et d’animation scientifique dont la création permettra d’assurer les missions suivantes :

De proposer et porter la politique de développement scientifique et pédagogique des études doctorales.
D’ouvrir des espaces de réflexion en ce qui concerne la politique de formation à la recherche au niveau doctoral dans notre université.
De faire le lien entre les écoles doctorales de l’USPN.
De faire le lien avec nos partenaires de l’Alliance Sorbonne Paris Cité, les organismes de recherche impliqués dans les formations doctorales avec les autres universités.
De développer la dimension internationale des études doctorales et en particulier de faire le lien avec les Écoles Universitaires de Recherche de l’USPN.
De sensibiliser les doctorants et leurs encadrants aux problématiques de l’éthique, de l’intégrité scientifique, de la lutte contre les discriminations et le harcèlement, et plus généralement aux questions liées au rapport entre la recherche et la société. Les référents « intégrité scientifique et déontologie » nommés par l’Université Sorbonne Paris Nord sur ces sujets représentent des personnes ressources.
D’offrir un catalogue de formation adapté à la demande de nos doctorants et ouvert à nos partenaires de l’Alliance SPC et de valoriser celui-ci autant que possible en lien avec les services ad hoc.
D’accroitre la visibilité de nos formations doctorales en lien avec le responsable qualité de la direction de la recherche (DR) et la communication de l’USPN.
De mettre en place, avec l’aide opérationnelle de la DR, des outils communs afin de pouvoir contribuer aux enquêtes ministérielles ainsi qu’aux rapports d’évaluation HCERES.
D’établir des indicateurs globaux avec l’aide du logiciel de gestion de la recherche disponible à la DR.
D’assurer le traitement des situations complexes et notamment les conflits entre doctorants et encadrants qui n’ont pu être résolus par les ED de l’USPN.
D’interagir avec les autres services de l’USPN lorsque nécessaire.
De promouvoir la démarche de management continue de la qualité (ISO9001) pour laquelle la DR et les ED de l’USPN sont en certification.

Si nécessaire, autant que les sujets s’y prêtent, des commissions peuvent être créées au niveau du CED. Ainsi, il existe actuellement une commission en charge des « formations des doctorants » composées des directeurs adjoints des ED Erasme et Galilée et de la responsable du pôle des études doctorales de la DR.
Conformément à l’arrêté du 25 mai 2016, les missions précédemment dévolues aux écoles doctorales restent inchangées tant au niveau de leur gouvernance et que de leur périmètre.

Structure du collège des écoles doctorales

Le collège des écoles doctorales est composé :

Du vice-président en charge de la recherche et des études doctorales, qui préside le CED.
Des directeurs des écoles doctorales Erasme et Galilée
Des directeurs adjoints des écoles doctorales Erasme et Galilée
De la direction des Écoles Universitaires de Recherche ou de leur représentant
De la directrice de la direction de la recherche
Du responsable du pôle études doctorales de la direction de la recherche
Du responsable en charge de la qualité à la direction de la recherche
Des secrétariats des écoles doctorales Galilée et Erasme
De la coordinatrice des ED
De deux représentants des doctorants par ED de l’USPN ainsi que de deux suppléants par ED. Ces 4 représentants sont élus par et parmi les doctorants membres élus des conseils des écoles doctorales Galilée et Erasme de l’USPN.
Est invité le représentant du CED de l’Université de Paris
Le VP CR peut inviter à la demande de la DR ou des ED toute personne susceptible de contribuer aux points mis à l’ordre du jour.

Fonctionnement du CED

Le conseil du collège des écoles doctorales se réunit en formation plénière au minimum 3 fois par an.
Le vice-président recherche de l’Université Sorbonne Paris Nord convoque les membres des instances et fixe l’ordre du jour des séances.
Le vice-président recherche de l’USPN peut désigner un représentant, membre du CED, pour présider la séance.
Les ordres du jour sont transmis par voie électronique aux membres des instances 7 jours avant la date prévue pour la réunion. Ils peuvent néanmoins faire l’objet d’un additif qui sera porté à la connaissance des membres, par tous moyens, préalablement à la séance.
Le CED ne peut délibérer valablement que si la moitié des membres en exercice est présent ou représentée. À défaut, l’instance est de nouveau convoquée et réunie dans un délai de 8 jours sans condition de quorum. Sauf dispositions spécifiques prévues par les textes en vigueur, les votes ont lieu à la majorité simple des suffrages exprimés. Un membre peut donner procuration à un autre membre. Nul ne peut être porteur de plus d’une procuration de vote.
Les réunions font l’objet d’un compte rendu qui sera présenté à la réunion suivante pour approbation avant d’être diffusé aux participants et téléchargé au niveau du site de la recherche.
Les travaux du CED sont présentés par le vice-président de la Commission de la recherche à la Commission de la Recherche de l’USPN et au Conseil d’administration de l’USPN.
Le pôle études doctorales de la DR est en charge des aspects administratifs du CED.